Forum Automobile & Mobilités : Inscription

Mentions légales

L’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION a ouvert le site automobile-mobilites.fr pour l'information personnelle et les besoins de ses utilisateurs. L’utilisation de ce site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois en vigueur.

Informations générales

Le site automobile-mobilites.fr est édité par

AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
38 avenue du Rhin CS 80049
67027 STRASBOURG CEDEX

Directeur de la publication : Christian SCHOLLY

Responsable du site : Bruno GRANDJEAN

Ce site web est hébergé par OVH à Roubaix (http://www.ovh.com).

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site, dont l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION est l’auteur, est soumis à la législation en vigueur, sur la propriété intellectuelle. La structure générale et son contenu (photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences sonores ou non ainsi que toute œuvre intégrée aux sites, etc.) sont des œuvres, propriété de l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, toute utilisation dérivée (traduction, adaptation ou transformation, arrangement, transfert des données sur un autre support), par quelque procédé et support, que ce soit, du site et de son contenu, sont soumises, dans la limite des dispositions d’ordre public et des exceptions légales, à l’autorisation préalable de l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION.

Pour toute demande en ce sens, vous devez formuler votre requête, en précisant son objet et le contenu que vous souhaitez réutiliser, à l’adresse suivante : info(at)automobile-club(dot)org

Dans ces deux cas, seule la réutilisation gratuite, non commerciale ou non publicitaire est autorisée, à la condition de respecter l’intégrité des informations et de ne modifier ni le contenu, ni le sens, ni la portée, ni l’application, d’aucune sorte.

Pour toute extraction autorisée, en tout ou partie, il conviendra, également de préciser la date de publication par nos services et, citer, de manière explicite et lisible, notre site Internet, comme suit :

« Source : site automobile-mobilites.fr/ ».

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale, dont l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION se réserve la discrétion des poursuites.

Droits des marques

Les marques, dénominations et logos reproduits sur notre site Internet sont déposés par l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION ou ses partenaires.

Toute reproduction, imitation, utilisation, modification, suppression ou apposition, totale ou partielle de ces marques, à partir des éléments de ce site, sans avoir obtenu, au préalable, l’autorisation expresse de l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION ou de ses partenaires est prohibée, au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutefois, sous réserve des dispositions légales et sauf mentions contraires expressément reportées, l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION autorise l’utilisation de ses logos, à des fins d’information dans un cadre journalistique, uniquement, pour illustrer un article de presse et, pour permettre l’identification de notre structure.

Pour toute demande en ce sens, vous devez formuler votre requête, en précisant son objet et le contenu que vous souhaitez réutiliser, à l’adresse suivante : info(at)automobile-club(dot)org

Liens hypertextes

A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal ou contraire aux bonnes mœurs (informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou de nature à heurter la sensibilité du public), l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION autorise la mise en place de liens hypertextes, sur votre site, à condition que :

  • cette utilisation se limite à un lien pointant vers notre site Internet, devant être accessible par l’ouverture, directe, d’une nouvelle fenêtre ou d’un onglet nouveau.
  • il ne soit utilisé qu’à des fins d’information (dans un cadre personnel, professionnel) ; ce qui exclut une utilisation commerciale ou publicitaire.

A défaut, l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION se réserverait le droit de demander la suppression du lien du site dont l’objet ne serait pas conforme à celui de notre Association.

L’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION n’exerce aucun contrôle quant au contenu, produits, services, etc. des sites tiers ; de ce fait, l’existence d’un lien hypertexte ne signifie pas que l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION garantisse la teneur des propos tenus ou, assume une part de responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait.

En outre, la mise en place d’un lien hypertexte n’autorise pas la reproduction d’éléments du présent site.

A travers son site, l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION peut être amenée à mettre en place des liens hypertextes, en direction de sites d’autres prestataires. En cliquant sur l’un de ces liens hypertextes, vous quittez le site de l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION et accédez à celui du prestataire en question : ces sites sont indépendants et régis par leurs propres conditions générales.

Dès lors, l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION ne saurait être responsable de leur contenu, leurs produits et services et tout autre élément, présentés sur ces sites ou à partir de ces sites.

Les liens hypertextes, à partir de automobile-mobilites.fr, orientant ou pointant à partir de ou vers notre site, ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat, sauf mentions expressément reportées sur notre site.

Données personnelles

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Par souci de transparence et de protection de vos droits, l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez librement en remplissant notre formulaire ou en nous laissant votre adresse mail.

Les informations personnelles vous concernant, pouvant être recueillies via le formulaire d’inscription géré par EVENTBRITE, nous sont nécessaires au traitement de votre demande d’inscription. Elles ne seront pas utilisées par l’ACA à d’autres fins que celle de gérer votre inscription à cet évènement. Cependant il conviendra de prendre connaissance du traitement effectué par EVENTBRITE des données recueillies vous concernant https://www.eventbrite.fr/support/articles/fr/Troubleshooting/politique-de-confidentialite-d-eventbrite?lg=fr.

L’Automobile Club Association s’engage à ce que la collecte et le traitement des données soient conformes au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés pour les données auxquelles elle aura accès. Les données personnelles sont recueillies selon un protocole sécurisé informatique.

Concernant les données personnelles collectées, vous disposez d'un droit d'accès, de mise à jour, de limitation, d’opposition, de rectification, de portabilité et de suppression de ces données nominatives. Pour toute information ou exercice de vos droits sur le traitement des données personnelles, vous pouvez contacter l’adresse mail suivante : info@automobile-club.org et auprès d’EVENTBRITE conformément à leur politique de confidentialité https://www.eventbrite.fr/support/articles/fr/Troubleshooting/politique-de-confidentialite-d-eventbrite?lg=fr.

Cookies et Statistiques

Les informations recueillies par nos cookies sont exclusivement destinées à l’Automobile Club Association et ne sont pas mises à disposition de tiers à des fins commerciales.

Lorsque vous arrivez sur notre site, un message vous informe de notre politique d’utilisation des cookies. Ce message reste affiché jusqu’à votre acceptation de leur dépôt, entraînant pour un an la disparation de ce message.

L’utilisateur ne souhaitant pas que soient placés des cookies sur son ordinateur peut configurer son navigateur en ce sens mais cela peut, le cas échéant, entraîner des dysfonctionnements

Notre site utilise les cookies pour les raisons suivantes :

  • Améliorer la sécurité.
  • Conserver le suivi des éléments enregistrés lors de votre commande de billets.
  • Réaliser des statisitiques via Google Analytics. Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier.

En effet, Google Analytics est un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Si vous avez accepté cette implantation en ne paramétrant pas votre navigateur de manière adéquate, mais que vous désirez désormais vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

Choisissez le menu "outil " puis "Options"

Cliquez sur l'icône "vie privée"

Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :

Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra :

Choisissez le menu "Fichier">"Préférences" / Vie Privée

Pour Safari :

Choisissez Paramètres, puis “Confidentialité”

Pour Chrome :

Préférences, Options avancées, Paramètres de Contenu.

Pour toute question technique ou vous opposer ou retirer votre consentement au dépôt de cookies, vous pouvez vous adresser au webmestre depuis notre formulaire de contact

Limitation de responsabilité

L’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION se réserve le droit d’interrompre l’accès à son site pour des raisons de maintenance ou de mise à niveau, de suspendre et/ou modifier les informations figurant temporairement ou définitivement sur le présent site, à tout moment, sans préavis, compte tenu de son interactivité, des contraintes techniques, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

L’utilisation des informations et contenus disponibles sur le présent site, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, à quelque titre que ce soit.

L’utilisateur est seul responsable de la bonne utilisation des informations présentes sur le site.

Même si l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION a effectué toutes les démarches nécessaires pour sécuriser et s’assurer de la fiabilité des informations, services, logiciels, produits contenus sur le site, il ne peut être tenu responsable d’erreurs, omissions, virus, résultats obtenus par un mauvais usage fait par l’utilisateur ou par une personne autorisée par ce dernier.

L’utilisateur reconnaît et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et contraintes d’Internet et qu’il sait que les transmissions de données et informations sur Internet n’ont qu’une fiabilité technique relative du fait de réseau hétérogène pouvant venir perturber l’accès ou le rendre indisponible à certaines périodes.

En aucun cas, l’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION ne pourra être tenu responsable des dommages et préjudices directs ou indirects, matériels ou immatériels, perte de données ou de programme, virus, préjudice financier, dès lors qu’il résulte de l'accès ou de l'utilisation, par l’utilisateur ou une personne autorisée par ce dernier, de ce site. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

L’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION se réserve le droit d’engager toute action à l’encontre de l’utilisateur en cas de dommages causés à ce site.

Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français. La langue utilisée sur ce site est le français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des mentions légales

L’AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site. Ces modifications et mises à jour sont opposables à l'utilisateur qui doit en conséquence vérifier la version en vigueur.